Année 2023
Conseil Municipal du 02 février 2023
Ordre du jour :
*Suppression du principe de reversement du produit de la Taxe d'aménagement à la Communauté de Communes de VENDEUVRE-SOULAINES
* Assujettisement des logements vacants à la Taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
*Attribution des subventions 2023
*Convention d'occupation précaire entre la Commune d'AMANCE et de Madame Maryse Daunay concernant la parcelle cadastrée ZP n°37
*Lot de chasse n°1 - Autorisation d'agrainage
* Doléances - Logement communal sis au 19, Grande Rue - AMANCE
* Renouvellement des Membres du Bureau de l'AFR d'AMANCE
* Convention fourrière - Renouvellement
Compte-rendu du 02 février 2023
Année 2022
Conseil Municipal du 04 août 2022
Ordre du jour :
*Approbation de la séance du 9 juin 2022
*Emprunt : Travaux d'un réseau de collecte des eaux pluviales
*Consultation des membres du SDDEA pour avis, ''Modifications statutaires'' - Application de l'article 37 des statuts
*Logement du Presbytère - Avenant au bail de location
*M 57 - Fongibilité des crédits
Conseil Municipal du 29 avril 2022
Ordre du Jour :
*Doléances de l'adjudicateur du droit de chasse sortant
Conseil Municipal du 15 Février 2022
Ordre du jour :
*Appel à la concurrence - Location du droit de chasse à tir en Forêt Communale d'Amance - Lot n°1
*Certification de la Gestion Forestière Durable des Forêts
*Coupes de bois dans la Forêt communale - Etat d'assiette 2022 - Résineux
Compte rendu du 15 Février 2022
Année 2021
Conseil Municipal du 23 février 2021
Ordre du jour :
*Règlement des factures d'investissement avant le vote du Budget primitif 2021.
* Règlement des affouages 2021.
* SDIS de l'Aube - Convention pour la détermination de l'aptitude médicale des Sapeurs-pompiers communaux.
* Affaires diverses.
Compte rendu du 23 février 2021
Conseil Municipal du 2 mars 2021
Ordre du jour :
* Choix du cabinet d'études : assainissement individuel
* Vente de lot de bois de chauffage aux particuliers
*Affaires diverses
Conseil Municipal du 8 Juillet 2021
Ordre du jour :
*Décision midificative n° 1 - Budget primitif 2021
*Approbation du Schéma d'assainissement - zonage d'assainissement
*Nouvelle nomenclature M57
*SPL XDEMAT - Assemblée générale du 7 juin 2021
*GRDF - Redevance d'occupation du domaine public 2021
*Baux de chasse 2021 - Renouvellement - Assistance administrative pour l'élaboration d'un cahier des charges de location de chasse
Compte rendu du 8 Juillet 2021
Conseil Municipal du 3 septembre 2021
Ordre du jour :
* Travaux sur les chemins communaux en forêt d'Amance
* Affouages 2022 - Liste des prenants parts
* Coupes de bois en forêt communale - Etat d'assiette 2022
* Contrat Groupe assurance statutaire - modifications du capital décès 2021
* Convention occupation précaire - Parcelle cadastrée ZP n°37
* Atelier peinture - Convention
* Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration 2020
Compte rendu du 3 septembre 2021
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Année 2020
Conseil Municipal du 17/01/2020
Ordre du jour:
* Autorisation pour le lancement de l'étude de fonctionnement des écoulements sur le bassin versant de l'Amance.
* Autorisation de rejet des effluents domestiques traités par une micro station.
* Consultation et choix des contrats d'assurances communaux.
* Vente de bois de chauffage à des particuliers
* Achat d'une parcelle de taillis cadastrée Section A numéro 247.
* Questions diverses.
Compte rendu du 17 Janvier 2020
Conseil Municipal du 11/02/2020
Ordre du jour:
* Revalorisation des indemnités de fonction du maire
* Revalorisation des indemnités de fonction des Adjoints
* Règlement des factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
* Convention entre la Commune d’Amance et GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
* Travaux sylvicoles – Programme d’actions 2020
* Questions diverses
Compte rendu du 11 février 2020
Conseil Municipal du 28/05/2020
Ordre du jour:
* Mise en place du Conseil Municipal
* Election du Maire
* Création de deux postes d'Adjoints au Maire
* Election des adjoints au Maire
* Délégations de fonctions consenties aux Adjoints
* Accréditation des ordonnateurs - spécimen de signature
* Fixation des indemnités de fonctions
* Désignation des délégués au SDDEA de la Commune d’AMANCE pour les compétences Eau Potable et Assainissement non Collectif
* Désignation des délégués aux différentes instances à la suite du renouvellement des Conseillers Municipaux.
* Election des Membres des commissions communales
* Fixation des indemnités de fonctions des Adjoints au Maire
* Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires d’AMANCE – Désignation des représentants du Conseil Municipal d’AMANCE
* Affaires diverses
Conseil Municipal du 11/06/2020
Ordre du jour:
* Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
* Vote du Compte Administratif et du Compte de gestion 2019
* Affectation des résultats 2019
* Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020
* Attribution des subventions 2020
* Location du logement communal sis 19, Grande Rue - AMANCE
* Election des représentants du Conseil d’Administration du CCAS d’AMANCE
* Vote du budget primitif 2020
* Affaires diverses
Conseil Municipal du 10/07/2020
Ordre du jour:
* Elections Sénatoriales -Désignation des délégués
* Amortissement de l'abaisseur E60
* Renouvellement de la Commission communale des Impôts Directs (CCID) suite aux Elections Municipales
* Affectation du matériel légué par le Service Départemental d’incendie et de secours de l’Aube
* Atelier de calligraphie - convention
Compte rendu du 10 juillet 2020
Conseil Municipal du 02 Octobre 2020
Ordre du Jour :
*Affouages 2020 - Liste des Prenants-parts 2020/2021
*Coupes de bois en forêt communale - Etat d'assiette 2021
*Règlement des affouages 2021
*Atelier peinture - convention
*Dégradations du ''Chemin du Chêne de l'Eperon''
*Travaux sylvicoles 2020 en forêt communale
*Travaux de mise aux normes au sein du logement communal sis 19, Grande Rue - Amance - démontage des embrasures contenant du plomb.
compte rendu du 02 octobre 2020
Conseil Municipal du 27 Novembre 2020
Ordre du jour :
* Révision du zonage d'assainissement,
* SPXL DEMAT Examen du rapport de gestion du CA 2019,
* SPXL DEMAT Adhésion au service d'archivage éléctronique du Département de l'Aube,
* Bornage d'une propriété sise à Amance,
* Délivrance coupe de bois parcelle 46,
* Convention précaire entre Commune d'Amance et Mme Maryse DAUNAY.
* Lignes directrices de gestion, promotion et valorisation des parcours professionnels,
* Affaires diverses.
Compte rendu du 27 novembre 2020
Conseil Municipal du 11 décembre 2020
Ordre du jour:
* Décision modificative
* Renouvellement du matériel d'impression - Secrétariat de mairie
* Contrat Office 365 Business Premium - ACCES BUREAUTIQUE
* Convention d'adhésion au service de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube - Période 2021-2022
* Affaires diverses
Compte Rendu du 11 décembre 2020
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Année 2019
Conseil Municipal du 10/01/2019
Ordre du jour:
* Avis sur le projet photovoltaïque aux lieux dits « Le Crot Genneron », « La Grande Charme » et « Bras de mer »
Conseil Municipal du 25/01/2019
Ordre du jour:
* Demande de OMNIS CONSEIL de bien vouloir travailler sur un projet de réduction des enveloppes constructibles
* Devis travaux de rénovation pour Christ en bois et Vierge du Calavaire
* Questions diverses
Conseil Municipal du 29/03/2019
Ordre du jour:
* Vote du compte administratif 2018
* Non restitution de la caution de M. RABONY
* Subventions 2019
* Travaux sylvicoles et maintenance en forêt communale
* Explitation et commercialisation de bois d'oeuvre fueillu
* Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2019
* Vote du budget 2019
* Vote du compte de gestion 2018
* Affectation de résultat
Conseil Municipal du 09/05/2019
Ordre du jour:
* Opposition à 'encaissement des recettes de bois par l'ONF
* ONF plan agrainage
* Projet photovoltaïque
* Questions diverses
Conseil Municipal du 18/06/2019
Ordre du jour:
* Achat de parcelles forestières LARMARANGE
* Travaux logement 1ere partie
* Achat parcelles forestières FEVRE M
* Curage du pluvial
* Questions diverses
Conseil Municipal du 30/08/2019
Ordre du jour:
* Avis sur le projet de SCOT du territoire de l'Aube
* Admission en non valeur d'une part d'affouage 2016
* SPL/XDEMAT examen u rapport de gestion
* Questions diverses
Conseil Municipal du 03/10/2019
Ordre du jour:
* Convention d’occupation précaire entre la Commune d’AMANCE et Madame Maryse DAUNY concernant la Parcelle cadastrée ZP n°37
* Coupes de bois en forêt communale - Etat d'assiette 2020
* Etat d'assiette 2020 – Avenant à la délibération 2019_30_1
* Affouages 2020 - Liste des prenants parts 2019/2020
*Affouages 2020
* Convention d'occupation précaire entre la Commune d'AMANCE et Madame Maryse DAUNAY - Parcelle ZP 37 : 2018/2019 et 2019/2020
- Subvention
* Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de Communes de VENDEUVRE SOULAINES et la Commune d’AMANCE
* Décision ùodificative - réglement de la TVA Forêt 2018
* Dissolution du SIRP et clé de répartition de l’actif et du passif
* affaires diverses
Conseil Municipal du 13/12/2019
Ordre du jour:
* Implantation panneau de départ randonnée - occupation du domaine public
* Communauté de communes Vendeuvre_Soulaines: Groupement de commande pour l'entretien des défibrilateurs automatiques
* Revalorisation de la protection Employeur à la protection sociale
* Décision modificative budget communal 2019
* Décision modificative n°2 budget communal 2019
* adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2020-2023
* Création d'un Syndicat Mixte Fermé à la carte (SDEA)
* Questions diverses
Mairie d'Amance - 19 Grande Rue - 10140 AMANCE - Tél : 03 25 41 37 36 - Canton Vendeuvre sur Barse - Aube - Champagne Ardenne - Création OvOtix motorisation Clé de Site
Mairie d'Amance et de la Ville aux Bois
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