Année 2022

 

Conseil Municipal du 04 août 2022

 

Ordre du jour :

*Approbation de la séance du 9 juin 2022

*Emprunt : Travaux d'un réseau de collecte des eaux pluviales

*Consultation des membres du SDDEA pour avis, ''Modifications statutaires'' - Application de l'article 37 des statuts

*Logement du Presbytère - Avenant au bail de location

*M 57 - Fongibilité des crédits

Compte-rendu du 04 août 2022

 

 

 

Conseil Municipal du 29 avril 2022

 

Ordre du Jour :

*Doléances de l'adjudicateur du droit de chasse sortant  

Compte rendu du 29 avril 2022

 

 

Conseil Municipal du 15 Février 2022

 

Ordre du jour :

*Appel à la concurrence - Location du droit de chasse à tir en Forêt Communale d'Amance - Lot n°1

*Certification de la Gestion Forestière Durable des Forêts

*Coupes de bois dans la Forêt communale - Etat d'assiette 2022 - Résineux 

Compte rendu du 15 Février 2022

 

 

Année 2021

 

Conseil Municipal du 23 février 2021

 

Ordre du jour :

*Règlement des factures d'investissement avant le vote du Budget primitif 2021.

* Règlement des affouages 2021.

* SDIS de l'Aube - Convention pour la détermination de l'aptitude médicale des Sapeurs-pompiers communaux.

* Affaires diverses.

 Compte rendu du 23 février 2021

 

 

Conseil Municipal du 2 mars 2021

 

Ordre du jour :

* Choix du cabinet d'études : assainissement individuel

* Vente de lot de bois de chauffage aux particuliers

*Affaires diverses

Compte rendu du 2 mars 2021

 

 

Conseil Municipal du 8 Juillet 2021

 

Ordre du jour :

*Décision midificative n° 1 - Budget primitif 2021

*Approbation du Schéma d'assainissement - zonage d'assainissement

*Nouvelle nomenclature M57

*SPL XDEMAT - Assemblée générale du 7 juin 2021

*GRDF - Redevance d'occupation du domaine public 2021

*Baux de chasse 2021 - Renouvellement - Assistance administrative pour l'élaboration d'un cahier des charges de location de chasse

 

Compte rendu du 8 Juillet 2021

 

Conseil Municipal du 3 septembre 2021

 

Ordre du jour :

 

* Travaux sur les chemins communaux en forêt d'Amance

* Affouages 2022 - Liste des prenants parts

* Coupes de bois en forêt communale - Etat d'assiette 2022

* Contrat Groupe assurance statutaire - modifications du capital décès 2021

* Convention occupation précaire - Parcelle cadastrée ZP n°37

* Atelier peinture - Convention

* Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration 2020

 

Compte rendu du 3 septembre 2021

 

 

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Année 2020

 

Conseil Municipal du 17/01/2020

 

Ordre du jour:

* Autorisation pour le lancement de l'étude de fonctionnement des écoulements sur le bassin versant de l'Amance.

* Autorisation de rejet des effluents domestiques traités par une micro station.

* Consultation et choix des contrats d'assurances communaux.

* Vente de bois de chauffage à des particuliers

* Achat d'une parcelle de taillis cadastrée Section A numéro 247.

* Questions diverses.

Compte rendu du 17 Janvier 2020

 

 

 

Conseil Municipal du 11/02/2020

 

Ordre du jour:

* Revalorisation des indemnités de fonction du maire

* Revalorisation des indemnités de fonction des Adjoints

* Règlement des factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020

* Convention entre la Commune d’Amance et GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

* Travaux sylvicoles – Programme d’actions 2020

* Questions diverses

 Compte rendu du 11 février 2020

 

 

Conseil Municipal du 28/05/2020

 

Ordre du jour:

* Mise en place du Conseil Municipal

* Election du Maire

* Création de deux postes d'Adjoints au Maire

* Election des adjoints au Maire

* Délégations de fonctions consenties aux Adjoints

* Accréditation des ordonnateurs - spécimen de signature

* Fixation des indemnités de fonctions

* Désignation des délégués au SDDEA de la Commune d’AMANCE pour les compétences Eau Potable et Assainissement non Collectif

* Désignation des délégués aux différentes instances à la suite du renouvellement des Conseillers Municipaux.

* Election des Membres des commissions communales

* Fixation des indemnités de fonctions des Adjoints au Maire

* Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires d’AMANCE – Désignation des représentants du Conseil Municipal d’AMANCE

* Affaires diverses

 

Compte rendu du 28 mai 2020

 

 

Conseil Municipal du 11/06/2020 

 

Ordre du jour:

* Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

* Vote du Compte Administratif et du Compte de gestion 2019

* Affectation des résultats 2019

* Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020

* Attribution des subventions 2020

* Location du logement communal sis 19, Grande Rue - AMANCE

* Election des représentants du Conseil d’Administration du CCAS d’AMANCE

* Vote du budget primitif 2020

* Affaires diverses

 

Compte rendu du 11 juin 2020

 

 

Conseil Municipal du 10/07/2020 

 

Ordre du jour:

* Elections Sénatoriales -Désignation des délégués

* Amortissement de l'abaisseur E60

* Renouvellement de la Commission communale des Impôts Directs (CCID) suite aux Elections Municipales

* Affectation du matériel légué par le Service Départemental d’incendie et de secours de l’Aube

* Atelier de calligraphie - convention

 

Compte rendu du 10 juillet 2020

 

 

Conseil Municipal du 02 Octobre 2020

 

Ordre du Jour :

*Affouages 2020 - Liste des Prenants-parts 2020/2021

*Coupes de bois en forêt communale - Etat d'assiette 2021

*Règlement des affouages 2021

*Atelier peinture - convention

*Dégradations du ''Chemin du Chêne de l'Eperon''

*Travaux sylvicoles 2020 en forêt communale

*Travaux de mise aux normes au sein du logement communal sis 19, Grande Rue - Amance - démontage des embrasures contenant du plomb.

 

compte rendu du 02 octobre 2020

 

 

 

 Conseil Municipal du 27 Novembre 2020

 

Ordre du jour :

* Révision du zonage d'assainissement,

* SPXL DEMAT Examen du rapport de gestion du CA 2019,

* SPXL DEMAT Adhésion au service d'archivage éléctronique du Département de l'Aube,

* Bornage d'une propriété sise à Amance,

* Délivrance coupe de bois parcelle 46,

* Convention précaire entre Commune d'Amance et Mme Maryse DAUNAY.

* Lignes directrices de gestion, promotion et valorisation des parcours professionnels,

* Affaires diverses.

 

Compte rendu du 27 novembre 2020

 

 

Conseil Municipal du 11 décembre 2020

 

Ordre du jour: 

 

* Décision modificative

* Renouvellement du matériel d'impression - Secrétariat de mairie 

* Contrat Office 365 Business Premium - ACCES BUREAUTIQUE

* Convention d'adhésion au service de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube - Période 2021-2022

* Affaires diverses

 

Compte Rendu du 11 décembre 2020

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Année 2019

 

Conseil Municipal du 10/01/2019

Ordre du jour: 

* Avis sur le projet photovoltaïque aux lieux dits « Le Crot Genneron », « La Grande Charme » et « Bras de mer »

compte rendu du 10/01/2019

 

Conseil Municipal du 25/01/2019

Ordre du jour: 

* Demande de OMNIS CONSEIL de bien vouloir travailler sur un projet de réduction des enveloppes constructibles

* Devis travaux de rénovation pour Christ en bois et Vierge du Calavaire

* Questions diverses

compte rendu du 25/01/2019

 

Conseil Municipal du 29/03/2019

Ordre du jour: 

* Vote du compte administratif 2018

* Non restitution de la caution de M. RABONY

* Subventions 2019

* Travaux sylvicoles et maintenance en forêt communale

* Explitation et commercialisation de bois d'oeuvre fueillu

* Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2019

* Vote du budget 2019

*  Vote  du compte de gestion 2018

* Affectation de résultat

compte rendu du 2903/2019

 

Conseil Municipal du 09/05/2019

Ordre du jour: 

* Opposition à 'encaissement des recettes de bois par l'ONF

* ONF plan agrainage

* Projet photovoltaïque

* Questions diverses

compte rendu du 9/05/2019

 

Conseil Municipal du 18/06/2019

Ordre du jour: 

* Achat de parcelles forestières LARMARANGE

* Travaux logement 1ere partie

* Achat parcelles forestières FEVRE M

* Curage du pluvial

* Questions diverses

compte rendu/2019 du 18/06

 

Conseil Municipal du 30/08/2019

Ordre du jour: 

* Avis sur le projet de SCOT du territoire de l'Aube

* Admission en non valeur d'une part d'affouage 2016

* SPL/XDEMAT examen u rapport de gestion

* Questions diverses

Compte rendu du 30/08/2019

 

Conseil Municipal du 03/10/2019

Ordre du jour: 

* Convention d’occupation précaire entre la Commune d’AMANCE et Madame Maryse DAUNY concernant la Parcelle cadastrée ZP n°37

* Coupes de bois en forêt communale - Etat d'assiette 2020

* Etat d'assiette 2020 – Avenant à la délibération 2019_30_1

* Affouages 2020 - Liste des prenants parts 2019/2020

*Affouages 2020

* Convention d'occupation précaire entre la Commune d'AMANCE et Madame Maryse DAUNAY - Parcelle ZP 37 : 2018/2019 et 2019/2020

- Subvention

* Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de Communes de VENDEUVRE SOULAINES et la Commune d’AMANCE

* Décision ùodificative - réglement de la TVA Forêt 2018

* Dissolution du SIRP et clé de répartition de l’actif et du passif

* affaires diverses

 compte rendu du 03/10/2019

 

 

Conseil Municipal du 13/12/2019

Ordre du jour: 

* Implantation panneau de départ randonnée - occupation du domaine public

* Communauté de communes Vendeuvre_Soulaines: Groupement de commande pour l'entretien des défibrilateurs automatiques

* Revalorisation de la protection Employeur à la protection sociale

* Décision modificative budget communal 2019

* Décision modificative n°2 budget communal 2019

* adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2020-2023

*  Création d'un Syndicat Mixte Fermé à la carte (SDEA)

* Questions diverses

Compte rendu du 13/12/2019