Année 2020
Conseil Municipal du 17/01/2020
Ordre du jour:
* Autorisation pour le lancement de l'étude de fonctionnement des écoulements sur le bassin versant de l'Amance.
* Autorisation de rejet des effluents domestiques traités par une micro station.
* Consultation et choix des contrats d'assurances communaux.
* Vente de bois de chauffage à des particuliers
* Achat d'une parcelle de taillis cadastrée Section A numéro 247.
* Questions diverses.
Compte rendu du 17 Janvier 2020
Conseil Municipal du 11/02/2020
Ordre du jour:
* Revalorisation des indemnités de fonction du maire
* Revalorisation des indemnités de fonction des Adjoints
* Règlement des factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
* Convention entre la Commune d’Amance et GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
* Travaux sylvicoles – Programme d’actions 2020
* Questions diverses
Compte rendu du 11 février 2020
Conseil Municipal du 28/05/2020
Ordre du jour:
* Mise en place du Conseil Municipal
* Election du Maire
* Création de deux postes d'Adjoints au Maire
* Election des adjoints au Maire
* Délégations de fonctions consenties aux Adjoints
* Accréditation des ordonnateurs - spécimen de signature
* Fixation des indemnités de fonctions
* Désignation des délégués au SDDEA de la Commune d’AMANCE pour les compétences Eau Potable et Assainissement non Collectif
* Désignation des délégués aux différentes instances à la suite du renouvellement des Conseillers Municipaux.
* Election des Membres des commissions communales
* Fixation des indemnités de fonctions des Adjoints au Maire
* Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires d’AMANCE – Désignation des représentants du Conseil Municipal d’AMANCE
* Affaires diverses
Conseil Municipal du 11/06/2020
Ordre du jour:
* Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
* Vote du Compte Administratif et du Compte de gestion 2019
* Affectation des résultats 2019
* Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020
* Attribution des subventions 2020
* Location du logement communal sis 19, Grande Rue - AMANCE
* Election des représentants du Conseil d’Administration du CCAS d’AMANCE
* Vote du budget primitif 2020
* Affaires diverses
Conseil Municipal du 10/07/2020
Ordre du jour:
* Elections Sénatoriales -Désignation des délégués
* Amortissement de l'abaisseur E60
* Renouvellement de la Commission communale des Impôts Directs (CCID) suite aux Elections Municipales
* Affectation du matériel légué par le Service Départemental d’incendie et de secours de l’Aube
* Atelier de calligraphie - convention
Compte rendu du 10 juillet 2020
Année 2019
Conseil Municipal du 10/01/2019
Ordre du jour:
* Avis sur le projet photovoltaïque aux lieux dits « Le Crot Genneron », « La Grande Charme » et « Bras de mer »
Conseil Municipal du 25/01/2019
Ordre du jour:
* Demande de OMNIS CONSEIL de bien vouloir travailler sur un projet de réduction des enveloppes constructibles
* Devis travaux de rénovation pour Christ en bois et Vierge du Calavaire
* Questions diverses
Conseil Municipal du 29/03/2019
Ordre du jour:
* Vote du compte administratif 2018
* Non restitution de la caution de M. RABONY
* Subventions 2019
* Travaux sylvicoles et maintenance en forêt communale
* Explitation et commercialisation de bois d'oeuvre fueillu
* Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2019
* Vote du budget 2019
* Vote du compte de gestion 2018
* Affectation de résultat
Conseil Municipal du 09/05/2019
Ordre du jour:
* Opposition à 'encaissement des recettes de bois par l'ONF
* ONF plan agrainage
* Projet photovoltaïque
* Questions diverses
Conseil Municipal du 18/06/2019
Ordre du jour:
* Achat de parcelles forestières LARMARANGE
* Travaux logement 1ere partie
* Achat parcelles forestières FEVRE M
* Curage du pluvial
* Questions diverses
Conseil Municipal du 30/08/2019
Ordre du jour:
* Avis sur le projet de SCOT du territoire de l'Aube
* Admission en non valeur d'une part d'affouage 2016
* SPL/XDEMAT examen u rapport de gestion
* Questions diverses
Conseil Municipal du 03/10/2019
Ordre du jour:
* Convention d’occupation précaire entre la Commune d’AMANCE et Madame Maryse DAUNY concernant la Parcelle cadastrée ZP n°37
* Coupes de bois en forêt communale - Etat d'assiette 2020
* Etat d'assiette 2020 – Avenant à la délibération 2019_30_1
* Affouages 2020 - Liste des prenants parts 2019/2020
*Affouages 2020
* Convention d'occupation précaire entre la Commune d'AMANCE et Madame Maryse DAUNAY - Parcelle ZP 37 : 2018/2019 et 2019/2020
- Subvention
* Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de Communes de VENDEUVRE SOULAINES et la Commune d’AMANCE
* Décision ùodificative - réglement de la TVA Forêt 2018
* Dissolution du SIRP et clé de répartition de l’actif et du passif
* affaires diverses
Conseil Municipal du 13/12/2019
Ordre du jour:
* Implantation panneau de départ randonnée - occupation du domaine public
* Communauté de communes Vendeuvre_Soulaines: Groupement de commande pour l'entretien des défibrilateurs automatiques
* Revalorisation de la protection Employeur à la protection sociale
* Décision modificative budget communal 2019
* Décision modificative n°2 budget communal 2019
* adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2020-2023
* Création d'un Syndicat Mixte Fermé à la carte (SDEA)
* Questions diverses
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Mairie d'Amance et de la Ville aux Bois
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